- jouissance effective
- actual possession
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
jouissance effective
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espérance — [ ɛsperɑ̃s ] n. f. • 1120; de espérer 1 ♦ L espérance : sentiment qui fait entrevoir comme probable la réalisation de ce que l on désire. ⇒ assurance, certitude, confiance, conviction, croyance, espoir. Être plein d espérance. Le vert, couleur de … Encyclopédie Universelle
Chateau du Pin de Preaux — Château du Pin de Préaux Le château du Pin de Préaux , était situé en Mayenne, à Préaux, lieu dit Le Pin . C est désormais une ferme, située à 2 km au sud est du bourg, sur la rive droite de la Vaige. Sommaire 1 Introduction 2 … Wikipédia en Français
Château Du Pin De Préaux — Le château du Pin de Préaux , était situé en Mayenne, à Préaux, lieu dit Le Pin . C est désormais une ferme, située à 2 km au sud est du bourg, sur la rive droite de la Vaige. Sommaire 1 Introduction 2 … Wikipédia en Français
Château du Pin de Préaux — Le château du Pin de Préaux , était situé en Mayenne, à Préaux, lieu dit Le Pin . C est désormais une ferme, située à 2 km au sud est du bourg, sur la rive droite de la Vaige. Sommaire 1 Introduction 2 Désignation … Wikipédia en Français
Château du pin de préaux — Le château du Pin de Préaux , était situé en Mayenne, à Préaux, lieu dit Le Pin . C est désormais une ferme, située à 2 km au sud est du bourg, sur la rive droite de la Vaige. Sommaire 1 Introduction 2 … Wikipédia en Français
Donation Royale — La Donation royale est une institution publique autonome en Belgique ayant une personnalité juridique créée par le roi Léopold II. À l occasion de son 65e anniversaire en 1900, il avait émis le souhait de céder son important patrimoine privé à l… … Wikipédia en Français
Donation royale — La Donation royale est une institution publique autonome en Belgique ayant une personnalité juridique créée par le Roi Léopold II. À l occasion de son 65e anniversaire en 1900, il avait émis le souhait de céder son important patrimoine privé à l… … Wikipédia en Français
Rotheux-Rimière — 50° 32′ 05″ N 5° 28′ 52″ E / 50.5347, 5.48111 Rotheux R … Wikipédia en Français
DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… … Encyclopédie Universelle
MŒURS — Au terme de «mœurs» sont associées deux sortes de significations, dont la cohérence et la précision diffèrent. D’abord, ce mot peut être pris pour synonyme de manière d’être, de faire, de sentir, de penser. Rapportées à un peuple ou à un individu … Encyclopédie Universelle
CULTURE ET CIVILISATION — En septembre 1914, accordant au ton de la propagande de guerre l’anathème jeté par Luther sur l’universalisme romain et renouvelé par Herder sur la philosophie des Lumières, Thomas Mann posait en principe, dans la Neue Rundschau , l’antagonisme… … Encyclopédie Universelle
